Quoi de neuf dans la version 1.66 ?

11 juillet 2023

Données client

Simplification de la saisie des données d’assurances vie

Désormais, pour les valorisations et les versements, seuls les champs utiles au calcul de la transmission des contrats d’assurance vie sont demandés.

Quelques exemples :

Si un contrat a été ouvert avant 1991, le formulaire demande la valorisation totale du contrat et la valorisation des primes versées après le 13/10/1998.
Si un contrat a été ouvert après le 13/10/1998 et que le client a moins de 70 ans, le formulaire demande la valorisation totale du contrat uniquement.
Si le client a plus de 70 ans, le formulaire demandera en plus le montant des primes versées après 70 ans. Si elles sont de « 0 », la valorisation des primes versées avant 70 ans sera automatiquement calculée.

Clause bénéficiaire des contrats d’assurance vie

Dans les données détaillées de type « Assurances vie », il est désormais possible de définir la clause bénéficiaire.

En fonction de la situation du client, on peut choisir parmi :

Conjoint
Enfants à parts égales
Conjoint et enfants à parts égales
Conjoint en usufruit et enfants en nue-propriété à parts égales
Un enfant spécifique du titulaire du contrat
Autre bénéficiaire

Dénouement des contrats d’assurance vie

Dans les données détaillées de type « Assurances vie », pour les contrats détenus en communauté / indivision, il est désormais possible de définir si le dénouement a lieu au premier ou au second décès.

Diagnostic

De nouvelles pages optionnelles sont disponibles dans le Diagnostic Patrimonial : « Détail de vos contrats d’assurance vie ».

Pour les faire apparaitre, il suffit de cocher l’option dans le paramétrage du diagnostic. L’interface demandera la clause bénéficiaire à utiliser pour les contrats pour lesquels elle est inconnue.

Une première page affiche la liste des contrats qui ont été détaillés. Les contrats non détaillés seront regroupés par titulaire et utiliseront la clause bénéficiaire par défaut choisie dans le paramétrage.

Une seconde page « Dénouement des contrats d’assurance vie » affiche :

Un tableau avec pour chaque bénéficiaire le détail du capital reçu (EN PP, US, NP) et les informations sur la fiscalité, concernant les contrats du premier décédé.
La fiscalité supplémentaire au 2nd décès, liée au capital reçu par le conjoint.
Le calcul se base sur l’hypothèse que la succession est réalisée dans le cadre du « 1/4 en PP ».
Un tableau avec pour chaque bénéficiaire le détail du capital reçu et les informations sur la fiscalité, concernant les contrats du second décédé.